Article 1 – Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l'ensemble des relations contractuelles entre la société RITUEL-K (ci-après le « Vendeur ») et toute personne physique majeure agissant en qualité de consommateur (ci-après l'« Acheteur ») effectuant un achat sur le site internet rituelk.com.

Le site propose à la vente des produits cosmétiques de beauté coréenne (K-beauty), soigneusement sélectionnés et importés de Corée du Sud, à destination des consommateurs résidant en France métropolitaine.

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Article 2 – Mentions légales

Article 3 – Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur bénéficiant de la franchise en base de TVA, les prix s'entendent nets de TVA conformément à l'article 293 B du Code général des impôts.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification est sans effet sur les commandes déjà validées : les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation définitive de la commande par l'Acheteur.

Les frais de livraison sont indiqués séparément et s'ajoutent au prix des produits lors de la récapitulation de la commande.

La livraison est actuellement proposée en France métropolitaine uniquement. Le site ne prend pas en charge les commandes à destination des DOM-TOM ni de l'étranger. Toute commande depuis un territoire non couvert sera automatiquement annulée et remboursée.

Article 4 – Commande

4.1 – Processus de commande

Pour passer commande, l'Acheteur sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, renseigne ses coordonnées de facturation et de livraison, choisit son mode de livraison, puis procède au paiement en ligne.

Avant validation définitive, l'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, de corriger d'éventuelles erreurs et de prendre connaissance des présentes CGV. La validation de la commande vaut acceptation pleine et sans réserve des CGV.

La commande est définitivement enregistrée après confirmation du paiement. Un email de confirmation récapitulant les produits commandés, le montant total et les informations de livraison est automatiquement adressé à l'Acheteur.

4.2 – Gestion des stocks et ruptures partielles

En cas de rupture de stock totale sur l'ensemble des articles d'une commande, le Vendeur en informera l'Acheteur par email dans les 48 heures ouvrées suivant la validation de la commande, et procédera à un remboursement intégral.

En cas de rupture de stock partielle (un ou plusieurs articles disponibles, un ou plusieurs articles indisponibles), le Vendeur en informera l'Acheteur et lui proposera au choix :

• L'expédition des articles disponibles avec remboursement des articles manquants ;
• L'annulation complète de la commande avec remboursement intégral ;
• Le réapprovisionnement attendu sous un délai indiqué, avec maintien de la commande si l'Acheteur l'accepte.

Sans réponse de l'Acheteur dans les 5 jours ouvrés suivant la notification, la commande sera expédiée pour les articles disponibles et les articles manquants seront remboursés.

4.3 – Refus de commande

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige relatif à un paiement antérieur, de suspicion de fraude, ou d'erreur manifeste sur le prix. Dans ce cas, l'Acheteur sera informé par email et remboursé intégralement.

Article 5 – Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) ou via Apple Pay, Google Pay ou Shop Pay, selon disponibilité sur votre appareil.

Les transactions sont sécurisées par protocole de chiffrement SSL et traitées par les prestataires de paiement de la plateforme Shopify. Le Vendeur n'a à aucun moment accès aux données bancaires confidentielles de l'Acheteur.

En cas de refus de paiement par l'établissement bancaire ou le prestataire de paiement, la commande est automatiquement annulée et l'Acheteur en est informé.

En cas d'option de paiement fractionné proposée par un prestataire tiers, les conditions de ce prestataire s'appliquent en complément des présentes CGV. Le Vendeur n'est pas responsable des éventuels frais ou intérêts appliqués par ces prestataires.

Article 6 – Livraison

6.1 – Zones et délais

Les commandes sont expédiées en France métropolitaine uniquement. Les commandes sont généralement expédiées sous 24h ouvrées après confirmation du paiement.

Le Vendeur s'engage à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours calendaires à compter de la validation de la commande, sauf circonstances exceptionnelles. Les délais estimés par transporteur sont donnés à titre indicatif, à compter de la remise du colis au transporteur :

• 2 à 3 jours ouvrés en point relais (Mondial Relay ou Colissimo) ;
• 48h à domicile via Colissimo.

Si ce délai maximum de 30 jours ne peut être respecté, le Vendeur en informera l'Acheteur par email. L'Acheteur pourra alors, après mise en demeure restée sans effet à l'issue d'un délai supplémentaire raisonnable, résoudre le contrat et obtenir un remboursement intégral dans les 14 jours suivant la résolution.

6.2 – Responsabilité de l'Acheteur sur les informations de livraison

L'Acheteur est seul responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations communiquées lors de la commande (nom, adresse, code postal, étage, digicode, numéro de téléphone, etc.). En cas d'erreur ou d'omission, les frais de nouvelle expédition éventuelle seront à la charge exclusive de l'Acheteur.

6.3 – Transfert des risques

Conformément à l'article L.221-15 du Code de la consommation, le transfert des risques intervient lors de la prise de possession physique du colis par l'Acheteur ou par un tiers désigné par lui, distinct du transporteur.

6.4 – Vérification à réception et réserves

Il appartient à l'Acheteur de vérifier l'état du colis à réception. Toute anomalie apparente (colis endommagé, ouvert, produits manquants ou abîmés) doit être signalée :

• Immédiatement au transporteur, par des réserves claires, complètes et précises ;
• Au Vendeur dans un délai maximum de 48 heures, preuves à l'appui (photos du colis et des produits, numéro de commande) à l'adresse : contact@rituelk.com.

À défaut de réserves formulées dans ces conditions, les réclamations relatives aux dommages apparents liés au transport pourront être limitées, sans priver l'Acheteur de ses droits légaux.

6.5 – Colis perdu

En cas de colis non reçu dans un délai anormal au regard des délais estimés, l'Acheteur doit en informer le Vendeur par email. Le Vendeur déclenchera une enquête auprès du transporteur. En cas de perte confirmée par le transporteur :

• Le Vendeur procédera, au choix de l'Acheteur, à un réexpédition ou à un remboursement intégral (produits + frais de livraison initiaux) dans les 14 jours suivant la confirmation de la perte.

6.6 – Colis retourné à l'expéditeur

En cas de colis retourné au Vendeur (non réclamé, adresse incomplète ou erronée, refus sans motif légitime), le Vendeur pourra, au choix de l'Acheteur : procéder à une nouvelle expédition (frais à la charge de l'Acheteur) ; ou annuler la commande et rembourser les produits, déduction faite des frais de livraison initiaux justifiés.

Article 7 – Droit de rétractation

7.1 – Principe et délai

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception physique de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

7.2 – Modalités d'exercice

Pour exercer ce droit, l'Acheteur doit notifier sa décision de se rétracter avant l'expiration du délai de 14 jours, en utilisant l'un des moyens suivants :

• Par email à l'adresse : contact@rituelk.com ;
• En utilisant le formulaire type de rétractation reproduit en Annexe des présentes CGV.

La date de notification fait foi pour le respect du délai de rétractation.

7.3 – Conditions d'éligibilité des produits

Le droit de rétractation s'exerce uniquement sur les produits remplissant cumulativement les conditions suivantes :

• Produit non ouvert, non utilisé, non testé ;
• Emballage d'origine intact, scellé, complet et en parfait état ;
• Produit propre à une nouvelle commercialisation.

7.4 – Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge exclusive de l'Acheteur, sauf en cas d'erreur imputable au Vendeur (produit manifestement non conforme à la commande, produit erroné, etc.).

En cas de retour, l'Acheteur est libre de choisir le transporteur de son choix. Le Vendeur recommande l'envoi en recommandé avec suivi, le risque de perte ou de détérioration du colis en transit restant à la charge de l'Acheteur jusqu'à réception effective par le Vendeur.

Article 8 – Retours et remboursements

8.1 – Retour des produits

En cas de rétractation valablement exercée, l'Acheteur doit retourner les produits au Vendeur dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la communication de sa décision de se rétracter.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, complets, non ouverts, non utilisés et en parfait état. Tout dommage subi par le produit lors du retour peut entraîner une décote ou faire obstacle au remboursement.

8.2 – Délai de remboursement

Le remboursement est effectué après réception et vérification des produits retournés, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle le Vendeur a été informé de la décision de rétractation.

Le Vendeur se réserve le droit de différer le remboursement jusqu'à réception effective des produits ou présentation par l'Acheteur d'une preuve d'expédition (avis de dépôt, numéro de suivi). Si l'Acheteur a lui-même choisi le transporteur de retour (hors liste proposée par le Vendeur), le délai de remboursement court à compter de la réception du colis par le Vendeur.

8.3 – Étendue du remboursement

Le remboursement porte sur le prix du ou des produits concernés ainsi que sur les frais de livraison initiaux correspondant au mode standard le moins coûteux proposé lors de la commande.

Ne sont pas remboursés dans le cadre de la rétractation :

• Les frais de retour ;
• Le supplément lié à un mode de livraison express ou spécifique choisi par l'Acheteur ;
• Les frais liés à un moyen de paiement spécifique lorsqu'ils correspondent à un service distinct.

8.4 – Retour non conforme

En cas de retour non conforme aux présentes CGV (produit ouvert, utilisé, incomplet, endommagé, ou hors délai de 14 jours), le Vendeur refusera le remboursement et pourra proposer le renvoi des produits à l'Acheteur, les frais de renvoi étant à sa charge.

Article 9 – Garanties légales

Les produits vendus bénéficient des garanties légales suivantes :

Pour toute réclamation au titre des garanties légales, l'Acheteur doit contacter le service client à l'adresse contact@rituelk.com en indiquant le numéro de commande, la nature du problème et des photos à l'appui.

Article 10 – Responsabilité

10.1 – Informations produit

Les produits vendus sur rituelk.com sont des produits cosmétiques conformes au Règlement (CE) n°1223/2009. Le Vendeur s'engage à rendre accessibles les informations essentielles communiquées par les fabricants : liste des ingrédients (INCI), précautions d'emploi, avertissements, date de péremption et PAO.

10.2 – Réactions cutanées individuelles

Les produits cosmétiques peuvent entraîner des réactions individuelles variables (rougeurs, irritations, allergies), même en l'absence d'antécédent connu. Le Vendeur ne peut garantir l'absence de toute réaction cutanée.

Il appartient à l'Acheteur, avant toute utilisation :

• De lire attentivement la composition du produit et de vérifier l'absence d'allergie connue à l'un des ingrédients ;
• De s'assurer de la compatibilité du produit avec son type de peau et ses traitements en cours ;
• D'effectuer un test cutané préalable (patch test) sur une petite zone de peau, notamment en cas de peau sensible ou réactive.

10.3 – Limitations de responsabilité

Dès lors que le produit est conforme à la réglementation applicable et que la liste des ingrédients et les précautions d'emploi sont clairement fournies, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de réaction allergique ou d'intolérance liée à la sensibilité propre de l'Acheteur, de mauvaise utilisation ou de non-respect des conseils d'usage.

10.4 – Cosmétovigilance

En cas d'effet indésirable grave suspecté lié à l'utilisation d'un produit cosmétique, l'Acheteur doit immédiatement cesser l'utilisation et consulter un professionnel de santé. L'Acheteur peut en informer le Vendeur à contact@rituelk.com. Le Vendeur transmettra les informations nécessaires au fabricant et/ou aux autorités compétentes dans le cadre de la cosmétovigilance.

Article 11 – Obligations de l'Acheteur

L'Acheteur s'engage, avant toute commande et utilisation des produits, à :

• Lire attentivement la description de chaque produit et sa composition (liste INCI) ;
• Vérifier la compatibilité des produits avec son type de peau, ses éventuelles pathologies, traitements en cours et allergies connues ;
• Respecter les précautions d'emploi et les recommandations d'utilisation ;
• Effectuer si nécessaire un test cutané préalable sur une petite zone de peau.

En validant sa commande, l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles des produits et des présentes CGV, être informé des risques potentiels de réaction individuelle, et utiliser les produits sous sa propre responsabilité dans le respect des conseils d'usage fournis.

Article 12 – Promotions, codes promo et offres commerciales

Le Vendeur peut proposer ponctuellement des offres promotionnelles, réductions ou codes promo. Ces offres sont soumises aux conditions suivantes :

• Les codes promo sont valables uniquement dans les conditions et durées indiquées lors de leur diffusion ;
• Sauf mention expresse contraire, les codes promo et réductions ne sont pas cumulables entre eux ;
• Ils ne sont pas applicables sur les articles déjà en promotion, sauf mention contraire ;
• Ils ne peuvent être échangés contre leur valeur en espèces ni faire l'objet d'un remboursement ;
• Ils sont nominatifs et à usage unique, sauf mention contraire.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer une offre à tout moment, sans que cela puisse engager sa responsabilité pour les commandes non encore passées.

Article 13 – Produits et résultats

Les informations, conseils et recommandations figurant sur le site (fiches produits, articles de blog, guides, etc.) sont fournis à titre informatif et général. Ils ne remplacent en aucun cas l'avis d'un professionnel de santé (dermatologue, médecin, pharmacien).

Les produits cosmétiques agissent différemment selon les personnes (type de peau, hygiène de vie, environnement). Sauf mention contraire conforme à la réglementation sur les allégations cosmétiques, aucun résultat précis n'est garanti.

Article 14 – Données personnelles

14.1 – Collecte et finalités

Les données personnelles collectées lors de la commande (nom, prénom, adresse, email, téléphone) sont nécessaires au traitement de la commande, à la gestion de la relation commerciale et, sur base de consentement, à l'envoi d'informations et d'offres commerciales.

14.2 – Base légale et durée de conservation

Le traitement est fondé sur l'exécution du contrat (art. 6.1.b du RGPD). Les données sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier achat ou de la fin de la relation commerciale, sauf obligations légales contraires (ex. : données comptables conservées 10 ans).

14.3 – Sous-traitants

Les données sont susceptibles d'être transmises aux sous-traitants suivants, dans la stricte limite de leurs missions :

• Shopify Inc. (hébergement et gestion de la boutique) ;
• Prestataires de paiement (selon le moyen choisi : Stripe/Shopify Payments, etc.) ;
• Transporteurs (pour la livraison des commandes).

14.4 – Droits de l'Acheteur

Conformément au RGPD (Règlement (UE) 2016/679), l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses données, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Ces droits peuvent être exercés en contactant le Vendeur à : contact@rituelk.com.

Pour plus d'informations, l'Acheteur est invité à consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Article 15 – Avis clients

Si le site collecte des avis clients, le Vendeur s'engage à vérifier l'authenticité des avis publiés, conformément au décret n°2017-1436 du 29 septembre 2017. Chaque avis est vérifié afin de s'assurer qu'il émane d'un acheteur ayant effectivement commandé le produit concerné. Les avis anonymes non vérifiés ne sont pas publiés.

Les avis peuvent être modérés en cas de contenu illicite, injurieux ou contraire à la réglementation, mais ne peuvent être supprimés au seul motif qu'ils sont négatifs.

Article 16 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site rituelk.com (textes, images, photographies, logos, charte graphique, structure) est protégé par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle, et constitue la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Vendeur, est strictement interdite.

Les marques des produits commercialisés (Anua, Beauty of Joseon, SKIN1004, COSRX, etc.) sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention sur le site ne constitue qu'une indication nécessaire à la désignation des produits et n'implique aucun transfert de droits.

Article 17 – Lutte contre les abus

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande future et de suspendre un compte client en cas de motif légitime, notamment :

• Abus manifeste ou usage frauduleux du droit de rétractation sur des commandes futures ;
• Retours répétés et manifestement injustifiés sur des commandes futures ;
• Comportement agressif, injurieux ou inapproprié à l'égard du service client.

Article 18 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de différend relatif à la formation, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du contrat de vente, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai de 30 jours, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents français, sans préjudice des dispositions protectrices impératives applicables au consommateur en vertu de son droit national.

Article 19 – Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, l'Acheteur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige l'opposant au Vendeur.

Le médiateur compétent est :

L'Acheteur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

La médiation ne peut être engagée qu'après une tentative de résolution amiable préalable auprès du service client du Vendeur.

Article 20 – Service client

Pour toute question, réclamation ou demande d'information relative aux produits ou à une commande, l'Acheteur peut contacter le service client du Vendeur par email à l'adresse : contact@rituelk.com.

Le Vendeur s'efforcera de répondre dans un délai maximum de 48 heures ouvrées.